Le bruit: quels sont vos droits?

En matière de préoccupations environnementales, 44% des français estiment qu'il y a des raisons de se plaindre du bruit (Eurobaromètre 2002). Le bruit arrive en 3ème position (presque ex-aequo avec la dégradation du paysage et la qualité de l'eau du robinet), après la congestion du trafic et la dépendance vis-à-vis de l'automobile (1ère position) et la qualité des eaux de baignade (2ème position) effectivement assez déplorable en France.

Dans les agglomérations de plus de 50 000 habitants, il est même la nuisance la plus souvent citée (54 %) par les ménages (enquête permanente sur les conditions de vie de 2002 de l’INSEE).

Pourtant, il suffit de se plonger dans les médias pour se rendre compte assez vite que le bruit n'est que rarement une thématique intégrée dans leur vision de l'environnement alors même qu'il en fait partie intégrante.

Des voisins à la circulation, des bruits de chantiers au transport aérien, de la discothèque aux grincements des trains sur les rails... le bruit agit directement sur notre santé: troubles auditifs, insomnie, nervosité, irritabilité, fatigue, désordres cardio-vasculaires, modification des sécrétions hormonales...

Mais comment faire face? Il n'est pas toujours évidemment de prouver qu'il y a gêne et encore moins facile d'intervenir. Pour vous aider, voici quelques guides qui vous permettront de connaître vos droits pour mieux vous défendre:

- Le guide des bruits du voisinage [lien MàJ le 14/4/2011] où vous trouverez des info sur la réglementation, les démarches et les recours aux autorités administratives

- L'outil "Juribruit": ce sont en fait 15 fiches de jurisprudence commentée pour la lutte contre les bruits de voisinage et éditée par le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, voici la liste des fiches téléchargeables:
Série A - Prévention :
les pouvoirs de police du maire
l’urbanisme 

Série B - Répression :
les comportements
les activités
le tapage nocturne

Série C - Indemnisation
responsabilité de la puissance publique
les désordres acoustiques
la règle de l’antériorité 

Série D - Différentes catégories de bruits de voisinage :
les instruments de musique
les animaux
les bruits d’impact
les équipements collectifs
les chantiers
les activités non classées
les lieux musicaux

Enfin, je vous encourage à faire un tour sur la section "bruit" du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, qui s'avère être très complète (bruit aérien, transport, chantiers...). Vous trouverez également d'autres infos sur ce blog (voir la liste des articles ci-dessous). 

Sources:
- Site du Ministère de la Santé: effet du bruit sur la santé
- Flash Eurobaromètre 123 (réalisé par Eos Gallup Europe en avril 2002)

Lire également les articles de ce blog sur le bruit:
- Victime du bruit?
- Bruit à l'école et troubles du langage